Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 juin 2026
Éditeur du site
Scan-Devis.fr — projet en phase bêta.
Contact
Pour toute question relative au site : contact@scan-devis.fr
Hébergement
Le site est hébergé via les services Lovable et Supabase, en fonction des composants utilisés (pages, base de données, stockage de fichiers).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur Scan-Devis.fr (textes, visuels, logo, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
Scan-Devis.fr est un service d'aide à la lecture et à la décision, proposé en phase bêta. Les analyses fournies ont une vocation informative et ne remplacent pas une expertise bâtiment réalisée sur site par un professionnel qualifié. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises par l'utilisateur sur la base des analyses transmises.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
